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Marques déposées par madame Catherine ISAMBOURG
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PETITE & TOILE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETITE & TOILE
Mme. Catherine ISAMBOURG

Numéro de dépôt :
4292938
Date de dépôt :
11/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2026

Présentation de la marque PETITE & TOILE

Déposée par voie électronique le 11 août 2016 par madame Catherine ISAMBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETITE & TOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est madame Catherine ISAMBOURG domicilié(e) Royal Road, Box 20 - 00000 - TAMARIN - Maurice.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Catherine ISAMBOURG domicilié(e) Royal Road, Box 20 - 00000 - TAMARIN - Maurice.

La marque PETITE & TOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE & TOILE arrivera à expiration en date du 11 août 2026.

Catherine ISAMBOURG a également déposé les autres marques suivantes : Collection des Iles , Belle & Toile , Filao , Plage Publique , Cat & You


Mme. Catherine ISAMBOURG - Royal Road, Box 20 - 00000 - TAMARIN - Maurice


Mme. Catherine ISAMBOURG - Royal Road, Box 20 - 00000 - TAMARIN - Maurice


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.